Les mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site du Pech Merle Grotte ornée et
Musée de la préhistoire. L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à
se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Informations éditeur :
Ce site est édité par la régie municipale du Centre de Préhistoire du Pech
Merle - Mairie - 46330 Cabrerets.
Il s'agit d'une régie à simple autonomie financière, sans personnalité
morale.
Directeur de la publication: Serge Roussel
Assistance version anglaise : Linda Wilson et Graham Mullan
Création du site : Quercy Net
Informations hébergeur :
Ce site est hébergé par:
1&1 Internet SARL 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines
Informatique et Libertés :
L'utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à
l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les
informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires
présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont
destinées au Centre du Pech Merle uniquement.
Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés,
l'utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui le concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur doit écrire à :
Centre de Préhistoire du Pech Merle
Mairie
46330 Cabrerets
Droits d'auteur / Copyright :
Seul les documents placés en téléchargement (dépliant, brochure, etc ...)
peuvent être téléchargés et reproduits.
Toute utilisation non expressément autorisée ou toute représentation
totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, est
strictement interdite sans autorisation préalable et écrite et
constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L
355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilité :
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations
fournies sur le site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site
aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale
et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations
illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Lien hypertexte :
La création de liens hypertexte vers le site
www.pechmerle.com est soumise à un
accord préalable et écrit.
Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un
message en sélectionnant dans la rubrique "Contact".
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet
peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous
parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

